Forum du Design

[laurent blanchet]

salut a tous je suis nouveau sur le forum,
je me pose une question qu'elle est la différence entre l'INPI et les site proposant sur internet des dépôts instantanés en ligne ? sont ils fiables? j'ai appeler un site du nom de fidealis et ca a l'air pas mal par rapport a l'inpi
y aurait 'il anguille sous roche??
merci de vos feedback si vous en avez.

[teypteyp]

Aucune expérience similaire de ma part, mais peut-être en interrogeant ces sites d'une part, et l'INPI d'autre part, sur ce qui les différencie les uns des autres, peux-tu faire la part des choses entre leurs avantage et leurs inconvénients.

Et bien sûr, n'hésite pas à mettre ton avis, une fois éclairé, sur le forum, d'autres seront certainement intéressés par ta résolution dans un futur plus ou moins proche !

[Sved]

Pour ce que j'en ai entendu, à moins d'avoir un troupeau d'avocats et un capital suffisamment gonflé pour éponger les risques d'une procédure judiciaire internationale, protéger ton idée ne sert qu'a te protéger toi même.

Il y a peu, une amie, avec d'autres petits producteurs se sont fait attaquer par Croc pour avoir développé une chaussure en caoutchouc en une pièce ou équivalent. Malgré que le brevet initial soit déposé par un illustre inconnu quelque dizaine d'années auparavant, et que ni Croc ni eux ne pouvaient s'en attribuer la parenté, la procédure judiciaire a duré suffisamment longtemps pour immobiliser les arrivages de ces producteurs et permettre à Croc d'inonder le marché sans conccurence, et de construire son succès.

De son côté, elle a toujours un container bloqué quelque part en Asie, et la procédure est en appel. Ca va faire bientôt 3 ans...

Bon, malgré la digression, l'idée est là, protéger une idée ne te permettra que rarement de faire justice et d'attaquer toute personne qui aurait un produit similaire au tien (sauf s'ils sont stupides au point de faire de la réplique exacte), mais plutôt de te protéger toi d'un gros groupe qui aurait soudain l'idée de développer ton produit (et qui feront peut être pression pour acheter ton brevet).

[DanielSan]

ah bah zut, je croyais pourtant avoir répondu à ce post ... me suis fait modérer ? mdrrr

pour faire simple:

protection en ligne ( Copyright ) >> propriété intellectuelle >> protéger de la quantité >> on défend sa position sans contraindre l'autre partie
INPI ( dépôt de modèle ) >> protection industrielle >> pour de la qualité >> on peut attaquer l'autre partie

comme le dit Sved, dépenser de l'argent pour se protéger et ne plus en avoir pour le procès ... est-ce une bonne solution ?

On pourrait adopter cette "stratégie",
déposer très régulièrement un dossier en copyright, qui présente le projet de l'idée, l'inspiration, le travail jusqu'à la finalisation ( histoire de pouvoir dire que la créa n'est pas tombé du ciel ).
Puis selon la qualité de la production, si on y voit un avenir certain, si on a envie de communiquer dessus, on dépose un modèle.

Ne pas oublier son objectif, être ou ne pas être sur le marché ...

[laurent blanchet]

merci pour vos commentaires
c'est exactement ce que un commercial du site fidealis ma dit au téléphone c'est de nos jours surtout pour se défendre qu'il faut se protéger
si on a aucune preuve d'antériorité et que l'on nous attente un procès on fait quoi?

bon pour la différence inpi/fidealis
l'inpi a ce que j'ai compris le dépôt le plus usité est l'enveloppe soleau environ 10euro elle doit s'ouvrir devant huissier et si elle est ouverte pour une action en justice elle perd toute sa valeur et l'on doit redeposer assez galère... cette enveloppe est valable 5ans sur la france .sinon il y a le dépôt dessin et modèle mai la on passe a 36euro par modèles si c'est en noir et blanc et 45 euro en couleur surtout que au bout de 36 mois ton depot est detruit.

fidealis propose un dépôt huissier pour chaque création on reçoit donc un reçu d.huissier horodate nous prouvant l'antériorité de notre crea comme l'enveloppe soleau la ou a cela change par rapport a l'enveloppe soleau c'est que l'on reçoit ce reçu en couleur et pour chacune de nos créations; un dépôt individualise en gros. et c'est valable 30ans et dans les 164 pays de la convention de je sais pu laquelle...
a oui le cout 13euro par dépôt et c'est dégressif en fonction du volume genre ta 100 crea ca passe a 9.5euro etc.

en fait de ce que j'ai compris ce qui est bien c'est que tout se fait en ligne des qu'une de nos créations est prête on va sur le site et on la dépose en ligne et on reçoit par retour de mail le dépôt on peu pas perdre l'antériorité.

comme commercial j'ai eu affaire a un mr Delarosa très sympa au demeurant si vous avez des questions demander le dite lui que vous venez de ma part il nous fera peu être un prix de groupe lol


pour daniel justement avec les deux dépôt on peut se défendre et attaque inpi /les site en ligne
ils proposent la meme chose en gros.et au dire de ton message tu pense que l'inpi serait donc plus adequat ?
ca ma tout l'air d'une protection moindre


voila désolé pour le pave si ca peu en aider certains avec plaisir

[DanielSan]

La Convention de Berne... ( carte des pays signataires )

l'idée principale d'une protection est d'associer le nom de l'auteur à sa création à une date donnée.
On pourrait donc penser que

le fait de publier sur internet, à un emplacement acheté par l'auteur pourrait suffire ...
avoir un article sur l'auteur dans une publication avec en photo l'oeuvre en question pourrait le faire ...
s'envoyer un mail avec la photo de l'oeuvre ? le mail commence à être une preuve ...

voili voilou

@plousss